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Règle proposée par la FSMA pour la traçabilité des aliments

novembre 15, 2021

La FDA doit proposer une nouvelle règle pour les exigences de traçabilité pour une liste d’aliments à haut risque la FSMA Proposed Rule for Food Traceability.

La FDA propose d’établir des exigences supplémentaires en matière de tenue de registres de traçabilité (au-delà de ce qui est déjà requis dans les réglementations existantes) pour les personnes qui fabriquent, traitent, emballent ou détiennent des aliments que l’Agence a désignés pour inclusion sur la liste de traçabilité alimentaire. Les aliments désignés à haut risque auront des exigences supplémentaires en matière de tenue de registres nécessaires pour protéger la santé publique.

Cette règle pour la traçabilité des aliments serait publiée en 2021 avec une mise en œuvre en 2022. La FDA a proposé que la date de conformité pour toutes les entités couvertes soit de deux (2) ans à compter de la date d’entrée en vigueur de la règle finale.

Les éléments clés de la règle proposée pour lesquels l’industrie doit être préparée sont à peu près une soupe alphabétique d’éléments : les FTL, les KDE et les CTE. Voici une longueur d’avance si vous n’avez pas encore entendu parler de ces trois acronymes.

Liste de traçabilité alimentaire – Food Traceability List (FTL)

La liste de traçabilité des aliments (FTL) a identifié 16 aliments pour la règle, imposant des exigences de traçabilité supplémentaires à la fois pour l‘aliment répertorié et pour tout aliment contenant un aliment répertorié comme ingrédient.

Les aliments FTL ont été déterminés grâce au développement par la FDA d’un projet de modèle de classement des risques. Des données ont été recueillies pour alimenter le modèle pour les dangers chimiques et microbiologiques, et le projet de modèle de classement des risques et les données ont été examinés par des experts externes indépendants. Il comprend également un processus de mise à jour de la liste.

Voici un tableau de la FTL

Aliment	Description
Fromages, autres que les fromages à pâte dure	Comprend tous les fromages fabriqués avec du lait pasteurisé ou non pasteurisé, à l’exception des fromages à pâte dure. Comprend les fromages à pâte molle affinés/demi-doux (par exemple, brie, camembert, feta, mozzarella, taleggio, bleu, brick, fontina, monterey jack et munster) et les fromages à pâte molle non affinés/frais (par exemple, cottage, chèvre, crème , mascarpone, ricotta, queso blanco, queso fresco, queso de crema et queso de puna).
Oeufs en coquille	Oeuf en coquille signifie l’œuf du poulet domestiqué
Beurre de noix	Comprend tous les types de beurres de noix et d’arachides ; n’inclut pas les beurres de soja ou de graines
Concombres (frais)	Comprend toutes les variétés de concombres
Herbes (fraîches)	Comprend tous les types d’herbes, telles que le persil, la coriandre, le basilic, etc.
Légumes-feuilles (frais), y compris les légumes-feuilles fraîchement coupés	Comprend tous les types de légumes-feuilles, tels que la laitue (par exemple, la laitue iceberg, la laitue frisée et la laitue romaine), le chou frisé, la chicorée, le cresson, la bette à carde, la roquette, les épinards, le pak choi, l’oseille, l’endive, etc.
Melons (frais)	Comprend tous les types de melons, tels que le cantaloup, le melon miel, la pastèque, etc.
Poivrons (frais)	Comprend toutes les variétés de poivrons
Pousses (fraîches)	Comprend toutes les variétés de germes
Tomates (fraîches)	Comprend toutes les variétés de tomates
Fruits d’arbres tropicaux (frais)	Comprend tous les types de fruits d’arbres tropicaux, tels que la mangue, la papaye, le mamey, la goyave, le litchi, le jacquier, la carambole, etc.
Fruits et Légumes (frais coupés)	Comprend tous les types de fruits et légumes fraîchement coupés
Poissons, y compris les poissons fumés	Comprend toutes les espèces de poissons, comme la morue, l’aiglefin, la goberge d’Alaska, le thon, le mahi mahi, le maquereau, le mérou, le barracuda, le saumon, etc. ; sauf n’inclut pas les poissons siluriformes, tels que le poisson-chat
Crustacés	Comprend toutes les espèces de crustacés, comme les crevettes, le crabe, le homard, les écrevisses, etc.
Mollusques, bivalves	Comprend toutes les espèces de mollusques bivalves, comme les huîtres, les palourdes, les moules, etc. ; n’inclut pas le muscle adducteur du pétoncle.
Salades deli prêtes à manger	Comprend tous les types de salades deli prêtes à manger, telles que la salade aux œufs, la salade de pommes de terre, la salade de pâtes, la salade de fruits de mer, etc. ne comprend pas les salades de viande

Image tirée Registrar Corp https://www.registrarcorp.com/fdas-new-fsma-traceability-rule-what-food-companies-need-to-know/

Événements de suivi critiques /Critical Tracking Events (CTE) et Éléments de données clés / Key Data Elements (KDE)

Si vous fabriquez, transformez, emballez ou conservez des aliments sur la liste de traçabilité alimentaire (FTL) il faudra établir et conserver des enregistrements contenant des éléments de données clés (KDE) associés à différents événements de suivi critiques (CTE).

Ainsi, les CTE incluent de nouvelles définitions, distinctions et exigences pour les processus de la chaîne d’approvisionnement, y compris la croissance (avec des exigences supplémentaires spécifiques aux germes), la réception (établissement d’une nouvelle « première catégorie de récepteurs »), la création (fabrication/traitement), la transformation (modification de l’aliment, son emballage et/ou son étiquette) et l’expédition (transport) d’un aliment FTL. De plus, les exigences proposées en matière de tenue de registres « soulignent l’importance de documenter les codes de lot de traçabilité applicables et de lier ces codes à d’autres KDE à des points critiques de la chaîne d’approvisionnement d’un aliment pour faciliter le traçage des produits lors d’une enquête sur une épidémie de maladie d’origine alimentaire ou lors d’un rappel. », selon la FDA.